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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société COUSTY
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CRISTAL DU VAL DE BRIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL DU VAL DE BRIANCE
Société COUSTY (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1758889
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
14/06/2001

Présentation de la marque CRISTAL DU VAL DE BRIANCE

Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Société COUSTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « CRISTAL DU VAL DE BRIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société COUSTY domicilié(e) 10, rue Pierre Michaux, Z.I. NORD, 87270 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIGUES Philippe - France.

La marque CRISTAL DU VAL DE BRIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL DU VAL DE BRIANCE est expirée depuis le 14 juin 2001.

Société COUSTY a également déposé les autres marques suivantes : LIMOGES SAINT-ELOI , CRISTAL DE LIMOGES


Société COUSTY (SOCIETE ANONYME) - 10, rue Pierre Michaux, Z.I. NORD, 87270 LIMOGES - France


AMIGUES Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Vaisselle, services de tables, services à café, services à gâteau, petit-déjeuner, services de verres, vases, coupes, coupelles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.